Conditions générales
Conditions générales de vente et d'utilisation des services Xtampa. Sélectionnez une section pour plus de détails.
Informations générales
Coordonnées d'identification Xtampa et acceptation des conditions
Objet du contrat
Marchandises, services et conditions des textiles promotionnels
Conditions de paiement
Modes de paiement, délais et conditions par montant
Prix et taxes
TVA, exonérations et conditions fiscales
Délais de livraison
Délais de production et d'expédition selon le type de commande
Processus de commande
Étapes de confirmation, maquettes et approbation
Devis et facturation
Validité des devis et émission des factures
Échantillons et qualité
Maquettes numériques, échantillons physiques et contrôle qualité
Modifications et annulations
Politique de modification et d'annulation des commandes
Responsabilités
Obligations du client et vérification de la commande
Données et propriété
Protection des données et propriété intellectuelle
Loi et juridiction
Législation applicable et résolution des litiges